Droit, loi et institutions du Directoire : diplomatique et pratiques (1795-1799)

Université de Paris 1 – Panthéon-Sorbonne,
Institut d’histoire de la Révolution française (IHRF/ IHMC)

Séminaire doctoral de l’Institut d’histoire de la Révolution française

1^er semestre 2017

Droit, loi et institutions du Directoire : 
diplomatique et pratiques (1795-1799)

Séminaire codirigé par Pierre Serna (IHRF/IHMC), Isabelle Chave (ministère de la Culture), Jean-Luc Chappey (IHRF/IHMC), Yann-Arzel Durel-Marc (CERAL), et Virginie Martin (IHRF/IHMC)

Ce séminaire est organisé en alternance avec le séminaire Publier les sources de la Révolution

Le séminaire a lieu le mercredi de 17 à 19 heures :

• soit en salle Marc Bloch, en Sorbonne
• soit sur le site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales

Il est librement ouvert aux étudiants de M2, aux doctorants et à tous les chercheurs sur l’histoire de la Révolution française.

Pour la seconde année consécutive, l’équipe de LexDir-1795-1799 s’associe aux archivistes et conservateurs des Archives Nationales ainsi qu’aux enseignants chercheurs de l’IHRF en Sorbonne, afin de poursuivre leur chantier sur la loi, sa formation, son fonctionnement et sa diffusion durant le Directoire, entre 1795 et 1799.

Il n’est plus vrai d’affirmer que le Directoire n’est que le parent pauvre de l’historiographie de la Révolution. Ces deux dernières décennies, à la suite du colloque de Clermont-Ferrand, organisé par Philippe Bourdin et Bernard Gainot, de nombreux travaux ont éclairé la politique intérieure, l’histoire des idées, la diplomatie, l’histoire militaire, l’échange des savoirs, la diffusion du modèle républicain en Europe, l’histoire de l’Outre-Mer, puisqu’il n’existe plus de colonies mais des départements ultramarins, dans le cadre de la constitution de l’an III.

Et pourtant, l’ouverture de ces chantiers a permis de découvrir des manques flagrants empêchant la connaissance approfondie du Directoire. Parmi ces espaces creux de savoir, l’histoire des deux assemblées du Directoire et de leurs relations.

La plupart des travaux se sont concentrés, dans le domaine institutionnel, sur le Directoire exécutif. Pourtant la seconde vague de numérisation de la collection Baudouin montre que l’Assemblée des Cinq-Cents et celle des Anciens n’ont pas moins fonctionné que celles des trois périodes précédentes, votant proportionnellement autant de lois et décrets. Pourtant fort peu de travaux, thèses, monographies et essais éclairent ce travail législatif dans toutes ses dimensions.

De même l’administration liée au Directoire exécutif et aux deux Assemblées mérite le même traitement que l’étude des comités pour la période précédente.

Le droit, la justice, les lois, sont les autres parents pauvres de ces quatre années cruciales pour la construction de l’héritage républicain au xix^e siècle.

La richesse des documents à dépouiller, les perspectives de recherche ouvertes l’année dernière sur la vie des assemblées et leurs relations, nous ont incités à poursuivre cette année cette expérience sur les deux sites habituels des séminaires « Baudouin », en Sorbonne et aux Archives nationales à Pierrefitte.

Alliant histoire du droit, archivistique et histoire, ce séminaire accompagne scientifiquement le projet de numérisation de la loi sous le Directoire et présente les travaux en cours des chercheurs et étudiants, les séries aux Archives à explorer et les problématiques posées par les historiens du droit sur cette période méconnue.

Séminaire organisé par l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne et l’Institut d’histoire moderne et contemporaine (IHMC)

Avec le soutien de :

• LexDir-1795-1799 : La loi du Directoire (Université Sorbonne Paris Cité) ;
• Centre d’Études et de Recherches sur l’Action locale (CERAL EA 3968, Université Paris 13) ;
• École de Droit de Sciences Po (EA 4461, Institut d’Études politiques de Paris) ;
• Département Exécutif et Législatif (Archives nationales) ;
• The ARTFL Project (Université de Chicago).