Le pouvoir exécutif et la loi : réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804)

Le pouvoir exécutif et la loi : réceptions, réinterprétations, réécritures (1789-1804)

Journée d’études doctorales organisée par Alexandre Guermazi (IRHiS, Université Lille 3) et Jeanne-Laure Le Quang (IHMC-IHRF, Université Paris I).

Vendredi 4 décembre 2015.
Université de Lille 3, 3 Rue du Barreau, 59650 Villeneuve-d’Ascq, Salle de séminaire IRHiS (A1 152).

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 PROGRAMME

• 9h-9h30 : Accueil des participants
• 9h30-10h : Introduction, Virginie Martin, IHRF/IHMC, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

MATINÉE
Président de séance : Marc Bélissa, CHISCO, Université Paris Ouest Nanterre.

Axe 1 : Exécuter la loi à l’échelle centrale : défis et limites du pouvoir exécutif

• 10h-10h20 : Jérémy Maloir, CTHDIP, Université de Toulouse 1 Capitole – Simple négligence ou malveillance contre-révolutionnaire ? Analyses de la mise en accusation des ministres pour inexécution de la loi sous l’Assemblée législative.
• 10h20-10h40 : Benoît Carré, IRHiS, Université de Lille 3 – Appliquer les lois sur les pensions : les précisions du comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante, 1790-1791.
• 10h40-11h : Jeanne-Laure Le Quang, IHRF/IHMC, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne – Rappeler à l’ordre et orienter l’exécution de la loi : le ministre de la police face aux relais départementaux de l’exécutif dans l’application des lois sur la sûreté publique, 1795-1804.
• 11h-11h15 : Discussion avec le public.

11h15-11h30 : pause

Axe 2 : Exécuter la loi dans l’espace parisien : le pari difficile de la subordination

• 11h30-11h50 : Laurent Cuvelier, CHSP, Fondation Nationale des Sciences Politiques – Publications et publicités, les lois placardées dans l’écosystème urbain parisien révolutionnaire.
• 11h50-12h10 : Alexandre Guermazi, IRHiS, Université de Lille 3 – Adapter ou inventer les premières lois de salut public ? La Municipalité de Paris et les comités révolutionnaires des sections parisiennes face au défi républicain du recrutement des volontaires pour la Vendée, mai 1793.
• 12h10-12h30 : Clément Weiss, IHRF/IHMC, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne – Principes, méthodes et efficacité de la « chasse aux vampires du Palais-Égalité », ou la tentative du ministre Merlin de Douai de cerner les agioteurs par la loi, frimaire-floréal an IV (décembre 1795, avril 1796).
• 12h30-12h45 : Discutante : Martine Sin Blima-Barru, Archives nationales.
• 12h45-13h00 : Discussion avec le public.

13h-14h30 : Déjeuner

APRÈS-MIDI
Président de séance : Serge Aberdam, RiTME, INRA.

Axe 3 : Exécuter la loi en province : défis et défaillances de la centralisation.

• 14h30-14h50 : Isabelle Antunes, GRHis, Université de Rouen – Les administrations de district et l’application de la loi sous la Révolution : un relais important.
• 14h50-15h10 : Solenn Mabo, CERHIO, Université de Rennes II – Entre la loi et l’opinion : exécuter la législation religieuse en temps de troubles, district de Redon, Ille et Vilaine, 1791-1792.
• 15h10-15h30 : Suzanne Levin, CHISCO, Université de Paris Ouest Nanterre – « L’impossible » exécution de la loi du 30 avril 1793 sur les représentants en mission dans la Manche en juin 1793.

15h30-15h50 : pause

• 15h50-16h10 : Julien Edrom, IHRF/IHMC Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne – Choisir les élèves de l’École de Mars : l’invention de méritocraties locales, L’application du décret du 13 prairial an II (1er juin 1794) par les districts.
• 16h10-16h25 : Discutante : Gaid Andro, GRHis, Université de Rouen.
• 16h25-16h40 : Discussion avec le public.

16h40-17h30 : Table ronde conclusive :
Hervé Leuwers, IRHiS, Université de Lille 3.
Igor Moullier, ENS, LARHRA, Université de Lyon 2.
Pierre Serna, IHRF/IHMC Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne.