Exécuter la loi (1789-1804)

Auteurs : Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure Le Quang, Virginie Martin
Éditeur : Éditions de la Sorbonne (Paris)
Collection : Histoire moderne
Date de parution : juin 2018
Nombre de pages : 304
Fiche de l’ouvrage sur le site de l’éditeur

Préface de Pierre Serna. 

« Il ne suffit pas d’avoir des lois, il faut encore veiller à leur exécution […]. Que seraient les meilleures lois si elles n’étaient pas exécutées ? De pures abstractions. » Cette mise en garde du député Vienot-Vaublanc témoigne du problème aussi crucial que récurrent qu’a constitué, tout au long de la période révolutionnaire, l’exécution des lois.

Comment s’assurer que tous les décrets votés par les assemblées ont bel et bien été exécutés alors même que leur « mise en actes » incombe constitutionnellement au pouvoir exécutif ? Comment faire en sorte que ces décrets soient bel et bien respectés « à la lettre » par ceux qui sont chargés de les faire exécuter (les ministres) et de les faire appliquer (les administrateurs locaux), ces agents se permettant trop souvent d’en détourner la « lettre » ou d’en dévoyer l’« esprit » ? Comment, enfin, parvenir à ce que les lois soient comprises et admises des citoyens qui sont tenus de s’y conformer, mais qui ne manquent jamais d’en contester la teneur ?

Si déterminantes qu’elles soient dans le cadre de la construction et de la stabilisation d’un État de droit, ces questions n’ont jusqu’ici fait l’objet d’aucune étude systématique. Cet ouvrage se propose d’esquisser les premières lignes d’une histoire encore trop largement méconnue pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d’un ensemble de jeunes chercheurs, il interroge les mécanismes complexes de l’exécution de la loi en termes d’échelles, d’acteurs et de pratiques afin de questionner l’efficience du pouvoir exécutif en regard de l’effectivité des lois révolutionnaires.

Sommaire

Remerciements

Liste des abréviations

Préface
Pierre Serna

Introduction. Ce que l’Exécutif fait de la loi et à la loi
Virginie Martin

Première partie. EXÉCUTER LA LOI À L’ÉCHELLE CENTRALE : ENTRE LÉGISLATIF ET EXÉCUTIF

Introduction. Les enjeux de l’exécution de la loi. Pour une théorie communicationnelle de l’administration
Igor Moullier

Appliquer les lois sur les pensions. Le rôle du Comité des pensions de l’Assemblée nationale constituante (1790-1791)
Benoît Carré

Simple négligence ou malveillance contre-révolutionnaire ? La mise en accusation des ministres pour inexécution de la loi sous l’Assemblée législative
Jérémy Maloir

Faire appliquer ou orienter les lois sur la sûreté publique ? Le ministre de la Police face aux départements (1795-1804)
Jeanne-Laure Le Quang

L’impossible exécution de la loi du 30 avril 1793. La mission de Prieur de la Marne et Lecointre dans la Manche (juin 1793)
Suzanne Levin

« Mission légale » ou « mission morale » ? La levée en masse et l’application des décrets des 14, 16 et 23 août 1793
Thibaut Poirot

Deuxième partie. APPLIQUER LA LOI À L’ÉCHELLE LOCALE : LES « INTERMÉDIAIRES » DE L’EXÉCUTION

Introduction
Gaïd Andro

Les administrations de district comme relais de la loi. L’exemple normand
Isabelle Antunes

« Entre la loi et l’opinion ». Exécuter la législation religieuse en temps de troubles dans le département d’Ille-et-Vilaine (1791-1792)
Solenn Mabo

Donner « force à la loi ». Mission et action de la gendarmerie. L’exemple du département du Gard
Catherine Schmidt

Choisir les élèves de l’École de Mars. L’invention de méritocraties locales
Julien Edrom

Principes, méthodes et efficacité de la chasse aux « vampires » du Palais-Royal. Quand la loi tente de cerner les agioteurs (hiver 1795-printemps 1796)
Clément Weiss

Troisième partie. RECEVOIR LA LOI À L’ÉCHELLE CITOYENNE : DIFFUSIONS, APPROPRIATIONS, RÉSISTANCES

Introduction
Serge Aberdam

Des usages à la loi. Les enjeux sociopolitiques de la refonte législative relative à la police de la navigation intérieure (1790-1792)
Éric Szulman

Chacun prêche pour sa paroisse. Les difficultés d’application de la loi sur la circonscription paroissiale à Provins (1790-1792)
Maxime Hermant

Adapter ou inventer les premières lois de salut public ? La Municipalité de Paris et les sections parisiennes face au défi du recrutement des volontaires pour la Vendée (mai 1793)
Alexandre Guermazi

Transformer la loi en lien social. La transmission de la Constitution dans les journaux révolutionnaires (1791-an I)
Francesco Dendena

Visibilités des lois et publications des actes du pouvoir exécutif dans l’espace urbain révolutionnaire
Laurent Cuvelier

Conclusion

Hervé Leuwers

Résumés

Notices bio-bibliographiques des auteurs

Index